Conditions d’Utilisation du Service

Date d’entrée en vigueur : [Insérer la date]

En accédant et en utilisant les services de Cérebrum (ci-après « le Service »), vous acceptez sans réserve les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

1. Accès au Service

  • Utilisation autorisée :
    Le Service est fourni à titre informatif et opérationnel pour vous permettre d’accéder à nos outils et applications web. Vous devez disposer des droits légaux et de la capacité requise pour accepter ces conditions.
  • Création de compte :
    Pour utiliser certaines fonctionnalités du Service, il peut vous être demandé de créer un compte et de fournir une adresse courriel valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées sous votre compte.

2. Utilisation Acceptable

  • Vous vous engagez à utiliser le Service conformément aux lois et règlements en vigueur.
  • Il vous est interdit d’utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses ou de toute manière susceptible de nuire au fonctionnement ou à la réputation de Cérebrum.
  • Vous ne devez pas tenter d’accéder à des zones non autorisées du Service ou d’interférer avec son fonctionnement.

3. Propriété Intellectuelle

  • Contenus et logiciels :
    Tous les éléments du Service (textes, images, logiciels, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Cérebrum ou de ses partenaires. Leur reproduction, distribution ou modification est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
  • Utilisation personnelle :
    Le Service est mis à disposition pour votre usage personnel et non commercial. Toute utilisation au-delà de ce cadre doit faire l’objet d’un accord spécifique avec Cérebrum.

4. Responsabilités

  • Service fourni « en l’état » :
    Le Service est fourni sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Cérebrum ne garantit pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou totalement sécurisé.
  • Limitation de responsabilité :
    En aucun cas, Cérebrum ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, y compris la perte de données ou de profits, résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Service.

5. Modifications du Service et des Conditions

  • Évolution du Service :
    Cérebrum se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service à tout moment, sans préavis.
  • Mise à jour des Conditions :
    Nous pouvons modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Il vous est conseillé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

6. Résiliation

  • Vous pouvez résilier votre utilisation du Service à tout moment. Cérebrum se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service si vous ne respectez pas les présentes conditions.

7. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

En utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions ci-dessus. Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Cérebrum concernant votre utilisation du Service.